Principaux travaux

Sur la crise migratoire européenne

Pierre Farge, invité de Michaël Szamès, avec Yves Bertoncini (Secours Catholique), Laurent Giovannoni (Institut Jacques Delors), Hervé Juvin (Eurogroup Institute)

Edifié par les jours et les nuits passés dans le camp de Calais, Pierre Farge, avocat,dénonce sur le terrain l’aggravation des violences policières et le désengagement de l’Etat. Au lendemain d’une expulsion forcée de mille cinq cents réfugiés, il témoigne de l’impasse dans laquelle se trouvent l’Etat français et les migrants.

Le récit d’un jour de Noël auprès des migrants dans le camp de Calais.

Pourquoi et comment prolifèrent les réseaux des passeurs, et comment les démanteler ?

Vacances de février. Pendant que la France d’en haut glisse vers le bas, les exilés de Calais espèrent toujours sortir du camp de Calais. Le point sur les dernières annonces du gouvernement et ses perspectives catastrophiques d’ici le printemps.

Engagé dans la cause des réfugiés, Pierre Farge, avocat, dénonce l’absurdité du règlement de Dublin, selon lui au cœur de la pire crise migratoire en Europe depuis la Seconde Guerre mondiale. A la veille de sa révision par la Commission européenne, il rappelle les impératifs qu’elle devra porter afin de ralentir la course au rétablissement des frontières ayant aujourd’hui déjà consommé l’effondrement de la zone euro.

Au jour de l’application du nouveau régime d’expulsion des migrants vers la Turquie, l’enjeu porté par la réforme du règlement de Dublin, et des mesures qui doivent l’accompagner en amont, est immense: il en va de l’avenir de l’Europe.

En réponse à Morane Shemtov et Pierre Cazeneuve, Pierre Farge signe une lettre ouverte sur l’installation d’un centre d’hébergement dans le Bois de Boulogne. Avocat, engagé dans la cause des réfugiés, il a attendu le seuil symbolique des 50000 soutiens pour exprimer sa préoccupation de la tournure que prend le débat du microcosme parisien au regard des enjeux de la crise migratoire européenne.

Sommaire: BERNARD-HENRI LÉVY Sainteté d’Elie Wiesel, ALEXIS LACROIX Avec Rabbi Nahman, MANUEL VALLS Poursuivre ses combats, ÉMILIE FRÊCHE Une lumière dans la nuit qui vient, DAVID HAZIZA Le procès de Dieu, ENTRETIEN Elie Wiesel à cœur ouvert, ANNY DAYAN ROSENMAN Elie Wiesel. Le témoin et le conteur, PATRICK KLUGMAN Le moment Wiesel, MICHÄEL DE SAINT-CHERON Des maîtres d’Elie Wiesel, SALOMON MALKA Je me souviens, ELIE WIESEL Avec Salman Rushdie, CHRISTINE ANGOT Dix jours à Avignon, YANN MOIX Virgile et les migrants, PIERRE SALAMA Reprimarisation sans industrialisation, une crise structurelle au Brésil, DAVID GAKUNZI Raid sur Entebbe : audace, courage et responsabilité, PIERRE FARGE La trace et le territoire. (le lien ici)

« Le démantèlement commencera quand toutes les conditions de sa réussite seront réunies. Nous y sommes presque et nous irons jusqu’au bout », assurait le ministre du Logement… et de l’Habitat durable. Voici donc l’Habitat durable que notre gouvernement propose dans son démantèlement de Calais.

Parce que je ne supporte plus de voir l’Europe se déliter de ses fondements ; d’Athènes et de Rome, de ces deux berceaux d’une humanité première, à l’origine de l’expression idéale de justice et de liberté entrainant le respect des lois, le civisme et le sens du courage.

Ce soir, après cette semaine de démantèlement à Calais, et sur cette île entre les bords de l’Orient et de l’Occident, tout semble irréel, presque beau malgré le drame qui entoure.

Magazine trimestriel distribué aux 60 000 avocats de France.

Lanceurs d’alerte

Fruy

A la suite du rapport sur la lutte contre la #DelinquanceFinanciere (http://www.assemblee-nationale.fr/15/…), j’ai organisé une table ronde à l’Assemblée nationale le 26 juin 2019 sur la question des #LanceursDAlerte.

Cette table ronde réunit : – Céline Boussié, Lanceuse d’alerte du médico-social, poursuivie en diffamation (puis relaxée) par l’IME de Moussaron pour avoir dénoncé les faits de maltraitance qui y ont été pratiquées impunément pendant plus de 20 ans sur des enfants poly-handicapés. Elle est secrétaire générale adjointe de la Maison des Lanceurs d’Alerte (MLA) et auteure de « Les enfants du silence » (Harper Collins). – Patrick Bourdillon, secrétaire fédéral CGT santé. – Maxime Renahy, ancien administrateur de fonds à Jersey et au Luxembourg, devenu espion à la DGSE. Il est désormais ce qu’on appelle un lanceur d’alerte dans le domaines de la délinquance financière. Son livre « Là où est l’argent » dénonce les pratiques offshore des multinationales et l’inaction de Bercy. – Pierre Farge, Avocat au barreau de Paris, spécialisé dans la défense des lanceurs d’alerte.

Fraude Massive

A LA UNE – Suite aux révélations d’un professeur de mathématiques concernant des fraudes au baccalauréat, bien plus importantes qu’imaginées dans un premier temps, vous nous avez interpellé. « Le site TI Planet et ce professeur ont-il violé la loi en informant la presse sans respecter la loi ? », nous interroge un internaute. La loi stipule effectivement qu’un lanceur d’alerte doit respecter un délai de trois mois avant de révéler les faits à l’opinion publique.

Lanceurs Alerte

L’actuelle législation censée protéger les lanceurs d’alerte est insuffisante. Or, ce n’est qu’en les assistant davantage que l’Etat pourra recouvrer son efficacité fiscale.

lanceurs d alerte encore

OPINION. Héros modernes de plus en plus visibles, les lanceurs d’alerte n’en sont pas moins en danger. Régulièrement utilisés par les différents services de l’Etat pour la qualité de leurs informations, totalement indécelables en l’absence d’alerte, ils sont finalement les laissés pour compte de la République. Par Pierre Farge, avocat.

victoire pour

Strasbourg s’est prononcé en faveur d’un statut protecteur pour les lanceurs d’alerte. Le Parlement n’a pas cédé aux demandes de l’Allemagne et de la France qui souhaitaient que ces vigies avertissent d’abord leur hiérarchie de leur découverte.

M Macron

La contribution des lanceurs d’alerte est déterminante pour le développement de l’économie mondiale.

Pierre Farge lanceurs d alerte sommet

Avocat, Pierre Farge témoigne du défaut de transparence entretenu par le fisc sur le traitement des lanceurs d’alerte

pourquoi macron n aime

OPINION. En dépit des déclarations promettant une protection aux lanceurs d’alerte, un certain nombre d’agissements discrets du sommet de l’Etat témoignent clairement d’une politique en leur défaveur. Pourquoi ? Par Pierre Farge, Avocat à la Cour.

grand debat

L’administration dispense des règles de transparence au contribuable qu’elle ne s’applique pas elle-même.

la loi sapin 2

Cette loi assure une protection théorique mais inexistante en pratique. Depuis dix ans, les dispositifs de lutte contre l’évasion fiscale n’ont rien donné.

La Loi Spain

Les différents scandales financiers et sanitaires ayant émaillé l’actualité de ces dernières années ont abouti à la création de la loi Sapin 2 en 2016, qui encadre le statut des lanceurs d’alerte pour tenter de mieux les protéger. Deux ans plus tard, le pari est-il gagné ? Premier bilan avec Michel Sapin, qui, lorsqu’il était ministre de l’Économie et des Finances, a défendu le texte face aux parlementaires, ainsi qu’avec plusieurs experts du droit et du monde de l’entreprise.

Entre le sentiment de trahison et le devoir civique, les lanceurs d’alerte prennent de gros risques pour révéler les comportements portant atteinte à l’intérêt général. Comment les protéger ? Pourquoi les dispositifs en vigueur sont-ils insuffisants, voire complètement inefficaces ? Et dans quelle mesure l’opinion publique a-t-elle son mot à dire ?

Le parquet de Paris a ouvert une enquête préliminaire suite à la plainte d’un avocat contre l’administration fiscale. Me Pierre Farge accuse notamment une antenne de Bercy spécialisée dans le renseignement fiscal d’avoir piraté la base de données de son cabinet pour se servir d’informations couvertes par le secret professionnel. L’avocat dénonce un scandale d’État et une mise à mal de la très jeune législation censée protéger les lanceurs d’alerte.

Garde-fous du XXIème siècle, les lanceurs d’alerte se multiplient inexorablement. Les initiatives pour les protéger aussi. En pleine discussion d’un projet de directive majeur au niveau européen, Pierre Farge, Avocat à la Cour, défenseur des lanceurs d’alerte fait le point sur le maquis des nouveaux dispositifs. L’occasion de revenir sur les aberrations actuelles, dans l’espoir d’une évolution.

Polémique

aeroport

Il y a un déséquilibre contractuel entre les voyageurs et leurs compagnies

Depistage stupefiants

Avec le retour, maintenant récurrent, du débat relatif à la légalisation du cannabis, l’avocat Pierre Farge témoigne d’une faille trouvée dans le système judiciaire par un de ses clients (une célébrité) pour duper le dépistage de stupéfiants… Du plus léger pétard aux drogues les plus dures: la loi laisserait faire. Stupéfiant!

Cameroun

C’est le magazine panafricain Jeune Afrique qui a révélé cette information dans son édition du 19 au 25 mai 2019.Nos confrères précisent que le montant global de cette dette contractée par Thierry Atangana auprès de la diplomate française s’élève à 378.000 euros ; perçue en plusieurs versement dès sa sortie de prison en 2014 jusqu’au 1er janvier 2016 . Thierry qui a obtenu de sa créancière plusieurs moratoires n’a pas pu jusqu’à ce jour, apurer complètement sa dette. C’est pourquoi «Astride Cheminel défendue par Me Pierre Farge a enjoint au Tribunal de Grande Instance De Paris de constater la mauvaise foi patente de Michel Thierry Atangana et de le condamner, en sus du remboursement, à 45.000 euros de dommages et d’intérêts»

Malgré un profond désaccord entre l’Assemblée nationale et le Sénat, et en dépit d’une conformité toujours contestable en droit européen, la loi PACTE est tout de même entrée en vigueur le 23 mai 2019. Pourquoi une telle précipitation? Et quels sont les dangers d’un pareil dispositif pour l’économie française?

Décryptage par Pierre Farge, avocat en droit des affaires.

Politique

La Cour d’appel propose une médiation.

le casier judiciaire

Quand les députés enterrent eux-mêmes la condition d’un casier judiciaire vierge pour être éligibles.

Big brother ou les nouveaux

Dans un récent entretien télévisé (1), le ministre en charge du budget a enfin reconnu la possibilité au fisc d’utiliser les « données publiques » des réseaux sociaux pour alimenter tous les contrôles de l’administration. Suscitant l’indignation de milliers de contribuables, cette ambition soulève une nouvelle fois la question de la légitimité d’une telle pratique, tant d’un point de vue éthique que juridique. Le point par Pierre Farge, avocat fiscaliste.

A grand renfort de politique de transparence dispensée au contribuable, l’administration fiscale est pourtant la dernière à s’appliquer ses propres règles. Témoignage ici d’un avocat fiscaliste relatif à l’opacité des algorithmes sur lesquels se fonde l’administration pour diligenter ses contrôles.

La loi Travail, dite El Khomri confère dangereusement au juge le pouvoir de se faire médecin.

Indignation d’un Parisien sur la dangereuse politique anti-pollution du Maire de Paris.

Sur la procédure judiciaire

Magazine trimestriel distribué aux 60 000 avocats de France

Analyse du Livre Blanc sur l’immobilier pénitentiaire remis au ministre de la Justice.

Compte-rendu d’audience, ou la justice française au quotidien, avec toutes ses limites.

Jamais révisé dans son intégralité depuis 1810, le régime de la prescription pénale fait aujourd’hui l’objet d’une révolution

Attendre-et-esperer-pierre-farge

Nous connaissons tous l’histoire d’Edmond Dantès sous la plume d’Alexandre Dumas, ce marin de dix-neuf ans sur le point de se fi an- cer lorsqu’il est accusé à tort de bonapartisme.

Sur les paradis fiscaux

Ce que le fisc

Salaires, pensions, comptes… Certaines de vos données sont transmises automatiquement aux services fiscaux, qui disposent d’outils parfois étonnants pour débusquer les fraudes. Aujourd’hui, on peut ainsi être trahi par Facebook ou sa box internet quand on a menti au fisc sur son train de vie. Entretien avec Maître Pierre Farge

Trou noir de l’économie mondiale, le manque à gagner causé par les paradis fiscaux n’épargne pas le Tiers-Monde

A priori oui, les services d’enquête ont investi et saisi. En réalité, l’effet d’une telle mesure dans le cas très précis du géant californien reste à démontrer.

Pris à l’initiative de Michel Sapin, le décret visant à appréhender les trusts français n’aura jamais l’effet escompté dans la lutte contre l’évasion fiscale. Le ministre des Finances annonce un registre mentionnant les bénéficiaires effectifs, mais cette mesure théorique est tout simplement impossible à mettre en œuvre en pratique.

La City est historiquement et économiquement le premier paradis fiscal de la planète. Loin devant le Panama en terme d’opacité, cette plate-forme financière en plein coeur de Londres s’affranchit pourtant impunément de la réglementation anti-paradis fiscaux sans que personne n’y trouve à redire.

La-fin-des-paradis-fiscaux

Les Panama Papers et la légitimité morale, s’appuyant sur la fin du secret bancaire, autorisent un nouveau déluge sur les paradis fiscaux.

Law & Economics

Au début de la crise nancière, de nombreuses critiques se sont élevées contre les paradis scaux. Reconnus par la communauté internationale comme l’une de ses causes majeures – dans sa genèse et sa propagation –, les pays du G20 se sont engagés à les réguler. Sept ans après la chute de Lehman Brothers, une série de réformes en a résulté.

Law & Economics

Le Président de la République aura-t-il le courage de renoncer complètement à l’ISF ou se contentera-t-il de lui changer de nom? Avocat spécialisé en droit fiscal, Pierre Farge fait le point sur les espoirs d’allègements du quinquennat.

Arme tactique, la « théorie des jeux » illustre remarquablement la didactique stratégique qu’est l’analyse économique du droit.

Arme tactique, la « théorie des jeux » illustre remarquablement la didactique stratégique qu’est l’analyse économique du droit, dont Ronald Coase est le père. Britannique adopté par l’université de Chicago, il est à l’origine du libéralisme économique des années 1960 expliquant.

Dès le premier billet de ce blog consacré à l’analyse économique du droit, nous avions évoqué le « miracle chilien » comme « un des rares pays de la planète à ne pas être endetté, le moins corrompu et le premier pays d’Amérique latine à rejoindre l’OCDE.

C’est à la fois une faillite politique, bancaire, et politique pour l’Europe.

Art et Culture

Revue litteraire

Voici la quatrième livraison de la Revue littéraire du barreau de Paris, avec l’automne, saison traditionnelle de rentrée des avocats, et maintenant saison de rentrée littéraire de nombre d’entre eux, de nombre d’entre nous. Plus de cinquante auteurs cette année, des écrivains, des philosophes, des chanteurs, des dessinateurs, qui quittent leur cabinet et s’adressent aux amoureux des arts, aux thuriféraires de la littérature, destinataires de destins imaginés au-delà des prétoires, conçus pour vivre libres dans un monde de rimes et d’harmonie, de souffle enhardi par le vent des poètes qu’aucune réalité n’altère.

La Revue littéraire du barreau de Paris signe son 4ème numéro sous l’impulsion de l’inépuisable François GIBAULT. Présenté au Salon du livre du 14 novembre 2018, et habituellement composé d’extraits de récit, de poésie, ou encore de journal et de nouvelle, il fait l’entrée remarquée d’un extrait du premier roman de Pierre Farge, intitulé Mastro.

mostre pietro

Pietro Ruffo racconta l’epopea dei migranti a Parigi. Proprio nei giorni in cui la Francia si spacca nel ballottaggio tra Emmanuel Macron e Marine Le Pen, i due candidati all’Eliseo schierati su due opposte visioni di societa’, accoglienza e frontiere, l’artista romano riunisce una spettacolare sequenza di opere consacrata al tema delle migrazioni. « Il mondo – spiega Pietro Ruffo – è un teatro in cui i fenomeni migratori sono una sfida per la nostra societa’. Gli stravolgimenti climatici, le tensioni politiche o la ricerca di condizioni migliori altrettanti fattori che illustrano in realtà un mondo interconnesso che trionfa sui confini geografici e culturali ».

The Young Pope / Paolo Sorrentino / Rouge / Chaussures

La disparition de Michel Déon marque celle du dernier grand écrivain du XXème siècle. Pierre Farge, avocat, écrivain, revient sur le message de son œuvre.

La réalisation d’opérations d’acquisitions dans le domaine informatique rend compte du retard de la France en matière de protection de la propriété intellectuelle des entreprises faisant commerce de leur immatériel.

La théorie de la décroissance vue et vécue par Selma Berg

VGE, invité sur le campus de Jouy-en-Josas pour répondre à la question : L’Union européenne est-elle finie ?

Interviews

Fondateur de Farge Associés, Pierre Farge répond à nos questions. Rappelant ses domaines

d’intervention, ce passionné nous fait le tour de ce qu’il appelle sa boutique du droit. Un univers qui laisse imaginer toutes les histoires qui se jouent entre ces murs, faites de chuchotements, de colères, et manifestement de succès.

Entrevue avec cette figure montante du barreau – loyale mais sans pitié, nous assure un de ses confrères – au goût prononcé pour les marges, plaidant aussi bien pour la cause des réfugiés ou des salariés floués, que des multinationales ou des terroristes.

Entretien consacré à Pierre Farge par le Magazine Managers dans son premier numéro de l’année 2018

Honoré de rejoindre cette revue de référence, le Philosophical Journal of Conflict and Violence (PJCV). Merci à Andrea Wilmes pour la qualité de cette traduction.

Exclusif : un entretien inédit avec René Girard (1923-2015) réalisé en 2008 à l’université de Stanford.

Guerre en Libye, Côte d’Ivoire, Nicolas Sarkozy, DSK, Vergès parle

Devant l’impuissance des politiques et la déshumanisation quotidienne endurée par les migrants de Calais, The Trace Project, qui réunit un artiste, un avocat et une galerie, espère faire prendre conscience à tout un chacun du besoin impérieux d’agir, et dénoncer ainsi les conditions de vie déplorables et inhumaines des migrants. Et c’est à la portée de tout le monde.

An Italian artist who goes by the name Tindar and a lawyer, Pierre Farge, have come together to create ‘The Trace Project’ in order to raise awareness and bite back at the Dublin Regulation which is currently negatively affecting the refugee crisis.

Pierre Farge

Anzi, questa volta Tindar, insieme all’avvocato Pierre Farge, fa un’eccezione, e non si limita a raccogliere le impronte ma inverte il gioco e chiede ai migranti di prendere le impronte digitali degli abitanti del posto